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Marques déposées par INTERBEV Association 1901
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LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne
INTERBEV Association 1901

Numéro de dépôt :
92423227
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne

Déposée le 18 juin 1992 par INTERBEV Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est INTERBEV Association 1901, domicilié(e) 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline CHAUVIN COMARAL - France.

La marque LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne est expirée depuis le 18 juin 2002.

INTERBEV Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU GRAND CRU , SAVEUR D'AGNEAU Sélection Bouchère , TENDRE SAVEUR , AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE


INTERBEV Association 1901 - 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France


Jacqueline CHAUVIN COMARAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Viande, Extrait de viande.Animaux vivants; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.